Conditions Générales de Vente
Vendeur (l’Artiste) : MULLER-FOECHTERLE Pierre-Paul
3 rue Humbret
68000 COLMAR
Alias, Nom d’Artiste : Pipaul
N°MDA : 35454
Code APE : 9003A
Numéro Siret : 884 289 604 00016
Adhérent ADAGP
Article 1 : Objet
En vigueur au 25/02/2025
Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits ou Services proposés par le Vendeur sur le site web : www.trefondimaginaire.com.
Article 2 : Dispositions générales
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de Produits ou de Services, effectuées sur le site web, et sont partie intégrante du Contrat entre l’Acheteur et le Vendeur. Elles sont pleinement opposables à l'Acheteur qui les a acceptées avant de passer commande.
Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement de la commande.
Le vendeur s’assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve en mettant en place une case à cocher et un clic de validation. Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes CGV, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve.
Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins.
Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage.
Sauf preuve contraire les informations enregistrées par le vendeur constituent la preuve de l’ensemble des transactions.
Article 3 : Prix
Les prix des produits vendus au travers des sites Internet sont indiqués en Euros toutes taxes comprise et précisément déterminés sur les pages de descriptifs des Produits. Ils sont également indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA + autres taxes éventuelles) sur la page de commande des produits, et hors frais spécifiques d'expédition.
Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment.
Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès aux sites Internet du vendeur sont à la charge du Client, également, les frais de livraison en supplément aux conditions de transport et d’assurance assuré par [Colissimo, Chronopost, DHL, Fedex, Artrans...].
Article 4 : Conclusion du contrat en ligne (Commande)
La validation de la commande par le Client nécessite la finalisation du processus du tunnel d’achat dans le cadre d’une commande sur le site Internet https://www.trefondimaginaire.com Conformément aux dispositions de l'article 1127-1 du Code civil, le Client doit suivre une série d’étapes pour conclure le contrat par voie électronique pour pouvoir réaliser sa commande :
L’acheteur crée son espace client sur le site s’il ne l’a pas déjà fait. Pour Créer un espace client, cliquez sur le personnage en haut à droite de l’écran puis cliquer sur "mon compte" (« my account ») remplissez les champs demandés puis validez
Le Client s’informe sur les caractéristiques essentielles du Produit ; Choisi le/les Produits, le cas échéant, ses options - Indique ses coordonnées essentielles (identification, email, adresse…) ; Accepte les présentes CGV; Vérifie les éléments de la commande et, le cas échéant, corrige les erreurs. Avant de procéder à sa confirmation, l'Acheteur a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix, et de corriger ses éventuelles erreur, ou annuler sa commande.
La confirmation de la commande emportera formation du présent contrat. Ensuite, suivi des instructions pour le paiement, paiement des produits, puis livraison de la commande.
Le Client recevra confirmation par courrier électronique du paiement de la commande, ainsi qu’un accusé de réception de la commande la confirmant. Ce message contient le numéro de commande qui devra être mentionné à chaque échange.
La commande ne devient définitive qu’après la réception du paiement.
Pour commander un ou plusieurs produits, vous devez vous rendre dans la boutique sur la page du produit que vous souhaitez acquérir, et cliquer sur le bouton “Ajouter au panier” sur la droite. Pour finaliser vos achat, cliquez sur le bouton « voir panier » à droite ou cliquez sur l’icône panier au dessus à droite du site puis cliquez sur « voir panier ». Et il vous suffit ensuite de cliquer sur “Paiement” à droite pour lancer le processus de commande.
Le client disposera pendant son processus de commande de la possibilité d'identifier d'éventuelles erreurs commises dans la saisie des données et de les corriger. La langue proposée pour la conclusion du contrat est la langue française.
Pour les produits livrés, la livraison se fera à l’adresse indiquée par le Client. Aux fins de bonne réalisation de la commande, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques.
Le Vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.
Article 5 : Nature des Produits et services proposés
Les tableaux, dessins, sculptures, reproductions, et tous les produits dérivés utilisant les visuels de l’artiste ou sa marque qu’ils soient sur support physique ou virtuel sont regroupés sous la dénomination « produit ».
La liste et le descriptif des produits et services (liés à une formule d’abonnement) proposés peuvent être consultés sur le site susmentionné.
Tous les produits en vente sur le site web sont proposés par l’artiste peintre Pipaul immatriculé à la maison des artistes sous le numéro : 35454.
Ce statut ouvre un droit de déduction fiscale pour les entreprises dans le cas de l’achat d’œuvres originales d’un artiste vivant.
L’acquisition d’un produit ne donne aucun droit de représentation, de diffusion ou reproduction à son acquéreur. Seul l’artiste Pipaul garde son droit sur sa création. Toute utilisation du visuel des œuvres devra faire l’objet d’une demande d’autorisation à l’ADAGP
Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’acheteur sur le site web. Dans tous les cas, le montant total dû par l'Acheteur est indiqué sur la page de confirmation de la commande. Le prix de vente du produit est celui en vigueur indiqué au jour de la commande, celui-ci ne comportant par les frais de ports facturés en supplément. Ces éventuels frais sont indiqués à l'Acheteur lors du processus de vente, et en tout état de cause au moment de la confirmation de la commande. Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant l'application du prix indiqué au moment de la commande.
Lorsque le service d’abonnement n’est pas exécuté immédiatement, une information claire est donnée sur la page de présentation de la formule de paiement ainsi que dans les présentes CGV (dernier article) quant aux dates de livraison des produits fournie par le service d’abonnement. Le client atteste avoir reçu un détail des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat, ainsi qu'une information détaillée relative à l'identité du vendeur, ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités dans le contexte de la présente vente. Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks de Produits disponibles uniquement. A défaut, le Vendeur en informe le Client.
Les informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts à la vente n’ont pas de valeur contractuelle. La durée de validité de l’offre des Produits ainsi que leurs prix est précisée sur le site web, ainsi que la durée minimale des contrats proposés lorsque ceux-ci portent sur une fourniture trimestrielle de produits lié à un service d’abonnement. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communiqué).
Article 6 : Conformité
Les produits et les services offerts à la vente au travers des présentes CGV répondent aux prescriptions en vigueur relatives à la sécurité et à la santé des personnes, à la loyauté des transactions commerciales et à la protection des consommateurs.
Article 7 : Clause de réserve de propriété
Les produits demeurent la propriété du vendeur jusqu’au complet paiement du prix.
Article 8 : Propriété intellectuelle et contrefaçons.
M. MULLER-FOECHTERLE Pierre-Paul est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, nom de domaine ou généralement toute information objet de droit de propriété intellectuelle sont et reste la propriété du vendeur. Aucune cession des droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, devra faire l’objet d’une demande à l’ADAGP.
Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconques éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Article 9 : Modalités de livraison
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande et dans les délais indiqués. Ces délais ne prennent pas en compte le délai de préparation de la commande.
Lorsque le Client commande plusieurs produits en même temps ceux-ci peuvent avoir des délais de livraison différents.
Le Vendeur rappelle qu’au moment où le Client pend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui sont transférés. Il appartient au Client de notifier au transporteur toute réserves sur le produit livré.
Article 10 : Livraison expéditions
La livraison sera effectuée à l’adresse de livraison indiquée dans un délai de 15 jours ouvrables. Ce délai est donné à titre indicatif, et est susceptible d’être rallongé (en fonction de votre lieu de domiciliation, des conditions transports, des conditions climatiques, d’éventuelles grèves et de tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement ou une interruption du site ou serveur et de sa maintenance).
Les frais de livraison seront indiqués à la fin de votre processus de commande. Ils sont calculés de manière forfaitaire selon le lieu d’expédition. A noté que la livraison est gratuite dès 200€ d'achat.
· Pour la France Métropolitaine : 5€
· Pour les DOM-TOM, les pays de l'Union Européenne et la Suisse : 15€
· Pour le reste du monde : 25€
A noter qu’il est possible que votre commande soit expédiée en plusieurs colis via des transporteurs différents. (FEDEX, COLISSIMO, DHL, DPD...)
C’est le cas selon la nature, le volume et la valeur des produits que vous commandez.
Cela arrive notamment lorsque votre commande comprend des éditions sur papier encadrées ou sur toile encadrées.
Les Tableaux originaux sont eux livrés par FEDEX ou ARTRANS selon la valeur du produit. Dans le cas où vous êtes domicilié en Alsace. La livraison des tableaux originaux pourra être effectuée par l'artiste lui même ou l'un de ces proches selon leurs disponibilités. A défaut ce sont les organismes ARTRANS ou FEDEX qui en effectuerons la livraison.
Article 11 : Disponibilité et présentation
En cas d’indisponibilité d’un produit de type reproduction pour une période supérieure à 15 jours ouvrables, vous serez immédiatement prévenu des délais prévisibles de livraison et la commande de cet article pourra être annulée sur simple demande. Le Client pourra alors demander un avoir pour le montant du produit ou son remboursement intégral et l'annulation de la commande.
Article 12 : Paiement
Le paiement est exigible et débité immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Le Client peut effectuer le règlement par carte bancaire.
Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par notre prestataire de paiement Stripe. Les informations transmises sont chiffrées dans les règles de l’art et ne peuvent être lues ou interceptées au cours du transport sur le réseau. Vos coordonnées bancaires (n°de carte, date d’expiration, cryptogramme) ne sont pas communiqué au vendeur.
Une fois le paiement lancé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément aux dispositions du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué.
Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.
Article 13 : Délai de rétractation
Conformément aux dispositions de l'article L 221-5 du Code de la consommation, l'Acheteur dispose du droit de se rétracter sans donner de motif, dans un délai de quatorze jours à la date de réception de sa commande. Durant cette période vous pouvez nous retourner les œuvres (les frais de port retour seront à votre charge). Le remboursement sera effectué sous un délai de 15 jours après réception des œuvres.
En ce qui concerne les prestations de services (abonnement), le délai de rétractation court à compter du jour de la conclusion du contrat.
Le droit de rétractation peut être exercé en contactant le vendeur de la manière suivante : En remplissant le formulaire de contact situé à la page contact et en y ajoutant l’objet « droit de rétractation » ou via l’adresse mail du vendeur : pipaul.trefondimaginaire@gmail.com en y mentionnant le même objet précédemment cité.
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés, les frais de retour restant à la charge du Client. Les retours des produits sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires) ; ils doivent si possible être accompagnés d’une copie du justificatif d'achat. Rétractation à nous adresser à l’adresse du vendeur.
Il est à noté que le droit de rétractation ne peut être exercé dans les cas de fourniture d’un contenu numérique sans support matériel. (Contenu téléchargeable)
Article 14 : Réclamations et médiation
L’Acheteur peut présenter toute réclamation en contactant le vendeur par mail en remplissant le formulaire de contact situé à la page contact et en y ajoutant l’objet « Réclamation » ou via l’adresse mail du vendeur : pipaul.trefondimaginaire@gmail.com en y mentionnant le même objet précédemment cité.
En cas d'échec de la demande de réclamation auprès du service client du Vendeur, ou en l'absence de réponse dans un délai de deux mois, le consommateur peut soumettre le différent à un médiateur, la CM2C qu’il peut saisir gratuitement [CM2C : Centre de la Médiation de la Consommation des Conciliateurs de Justice situé 49 rue de Ponthieu 75008 PARIS, à contacter en vous rendant sur leur site web : https://www.cm2c.net/ par courriel cm2c@cm2c.net ou par téléphone au 0189470014].
Celui ci tentera en toute indépendance de rapprocher les parties en vue d'obtenir une solution amiable.
Article 15 : Force majeure
L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le vendeur avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible.
Article 16 : Nullité et modification du contrat
Si l’une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n’entraînerait pas la nullité des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties. Toute modification contractuelle n’est valable qu’après un accord écrit et signé des parties.
Article 17 : Protection des données personnelles
Conformément au Règlement 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, le Vendeur met en place un traitement de données personnelles qui a pour finalité la vente et la livraison de produits et services définis au présent contrat. L'Acheteur est informé des éléments suivants :
- l'identité et les coordonnées du responsable du traitement : le Vendeur, tel qu'indiqué en haut des présentes CGV ;
- la base juridique du traitement / l'exécution contractuelle
- les destinataires ou les catégories de destinataires des données à caractère personnel, s'ils existent : le vendeur, les sous-traitant intervenants dans les opérations de livraison et de vente ainsi que toute autorité légalement autorisée à accéder aux données personnelles en question
- la durée de conservation des données : le temps de la prescription commerciale
- la personne concernée dispose du droit de demander au responsable du traitement l'accès aux données à caractère personnel, la rectification ou l'effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement relatif à la personne concernée, ou du droit de s'opposer au traitement et du droit à la portabilité des données
- La personne concernée a le droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle
- les informations demandées lors de la commande sont nécessaires à l'établissement de la facture (obligation légale) et la livraison des biens commandés, sans quoi la commande ne pourra pas être passée. Aucune décision automatisée ou profilage n'est mis en oeuvre au travers du processus de commande.
Article 18 : Droit applicable et clauses
Toutes les clauses figurant dans les présentes CGV, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.
La nullité d'une clause contractuelle n'entraîne pas la nullité des présentes CGV.
Article 19 : Services fournit et lié à une formule d’abonnement (formule de soutien)
Le site web propose plusieurs formules d’abonnement (formule de soutien). Situé sur la page " Devenir Membre" de la "Taverne des Lutins".
L’inscription à un abonnement implique la finalisation du processus du tunnel d’achat, l’acceptation des CGV et des CGU, et la fourniture de donnée personnel (prénom, nom, adresse, n°de téléphone et mail) dans le seul but de pouvoir recevoir les articles proposés par le service lié à la formule d’abonnement sélectionné.
Les produits crées par l’artiste et listés dans la formule d’abonnement correspondante, vous sont envoyé au début du mois suivant les LES 3 MOIS d'abonnement acquittés.
Les envois sont effectués en suivi par Colissimo début Mars, début Juin, début Septembre et début Décembre. La livraison est gratuite.
Le démarrage de l’envoi des produits se fait a l’issu de 3 mois d’abonnement consécutifs.
L’option de démarrer l’abonnement à la date que vous souhaitez est disponible durant le processus de tunnel d’achat. Cependant votre carte sera débitée immédiatement lors de la souscription.
Il est recommandé d’effectuer votre souscription début Mars, début Juin, début Septembre ou début Décembre, de manière à pouvoir bénéficier des avantages dédié à la formule que vous aurez sélectionné dès vos trois premiers mois de soutien. Cela permet également de faciliter le suivi et l’envoi des colis.
A noter que vous pouvez mettre un terme à l’abonnement à n’importe qu’elle moment en vous connectant à votre espace membre, via la barre de connexion (personnage rose en haut à droite du site), cliquez ensuite sur « mon abonnement » (My Subscription) et enfin sélectionnez le bouton « annuler » de votre formule d’abonnement.
En cas de désabonnement si celui-ci à lieu après le délai de rétractation en vigueur et avant d’avoir reçu votre envoi (lié au 3 mois d’abonnement consécutif), les sommes versées ne sont pas rembourser. De plus si le désabonnement s’effectue AVANT d’avoir effectué 3 versements consécutifs avec succès, le colis ne vous sera pas envoyé.
Selon le type de formule sélectionnée, vous bénéficiez lorsque cela est mentionné d’avantages immédiats (par exemple : la formule d’abonnement du Diablotin (et toute les formules des paliers supérieurs) permet d’obtenir immédiatement un code de téléchargement qui vous sera envoyé par mail. Il est à noter que toutes les formules d’abonnement proposées permettent un accès privilégié aux pages « Coulisses » et « Avant Première » du site web à partir de la date de démarrage de l’abonnement que vous avez sélectionnée).
Notez également que « les cartes postales », « stickers », « magnets », « marques-pages » et « print numéroté » sont emballés de manière aléatoire.
Attention si vous êtes francophones et basé à l’étranger. Il est indispensable de souscrire à la formule « cigogne de l’international » (pour les paliers Kami du Baz'art et supérieur).
Cette formule supplémentaire à été crée dans ce cas spécifique. Elle est complémentaire à la formule de soutien et permet uniquement l’acheminement des colis. En l’absence de souscription à la "cigogne international" pour les clients domiciliés à l'étranger, vous ne pourrez malheureusement pas recevoir de colis.